Conditions générales de vente et d’utilisation

1. Introduction et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation régissent l’accès au site web Lenrichav, accessible à l’adresse https://lenrichav.com, ainsi que l’utilisation de ses services et les achats de meubles et d’articles pour la maison proposés sur le site.

Le site Lenrichav s’adresse notamment aux consommateurs situés en France, sous réserve des zones de livraison effectivement prises en charge.

En consultant le site, en créant un compte ou en passant une commande, l’utilisateur est invité à prendre connaissance des présentes conditions. Les dispositions relatives à une commande s’appliquent conformément aux règles légales en vigueur et aux conditions contractuelles effectivement acceptées lors de l’achat.

Les présentes conditions complètent les informations présentées sur les fiches produits, lors du processus de commande et dans les politiques spécifiques du site.

En cas de contradiction entre une disposition des présentes conditions et une règle impérative applicable aux consommateurs, cette dernière prévaut.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions lorsque cela est nécessaire, notamment pour tenir compte de l’évolution de nos services ou des exigences légales. Les modifications ne peuvent pas remettre rétroactivement en cause les droits contractuels déjà acquis. La version applicable à une commande est déterminée conformément aux règles légales en vigueur.

2. Comptes utilisateurs et responsabilité du site

2.1. Création et gestion d’un compte

Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur. Lors de son inscription, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et doit prendre des mesures raisonnables pour empêcher tout accès non autorisé à son compte. En cas d’utilisation suspecte ou d’accès non autorisé, il est invité à nous contacter rapidement.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la législation applicable et à ne pas tenter de perturber son fonctionnement, de compromettre sa sécurité ou de porter atteinte aux droits de tiers.

2.2. Disponibilité du site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, des interruptions temporaires peuvent survenir notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou de difficultés techniques.

Lorsque cela est raisonnablement possible, nous cherchons à limiter les conséquences de ces interruptions.

2.3. Responsabilité

Les informations relatives aux produits sont présentées avec le soin raisonnablement attendu. Toutefois, certaines caractéristiques visuelles, notamment les couleurs, peuvent varier en fonction de l’écran ou des paramètres d’affichage utilisés.

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant d’une utilisation du site contraire à sa destination, d’informations inexactes fournies par l’utilisateur ou d’événements extérieurs échappant raisonnablement à notre contrôle.

Aucune disposition des présentes conditions ne vise à exclure ou à limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée, notamment les droits impératifs reconnus aux consommateurs.

3. Produits, disponibilité et prix

3.1. Description des produits

Lenrichav propose des meubles et des articles pour la maison. Les fiches produits présentent, dans la mesure des informations disponibles, les caractéristiques essentielles des articles, notamment leur description, leurs dimensions, leurs matériaux et leurs autres spécifications pertinentes.

Les photographies et illustrations ont pour objectif de présenter les produits aussi fidèlement que possible. De légères différences de rendu peuvent néanmoins apparaître en fonction des écrans et des conditions d’affichage. Ces différences ne portent pas atteinte aux droits légaux du consommateur en cas de non-conformité du produit.

3.2. Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks et des possibilités d’approvisionnement disponibles.

Si un produit commandé devient indisponible et que la commande ne peut pas être exécutée, nous informerons le client dans les meilleurs délais et appliquerons les mesures appropriées conformément à la législation applicable et à la situation de la commande.

Une modification ultérieure du catalogue ou des prix ne modifie pas automatiquement les conditions d’une commande déjà conclue.

3.3. Prix et frais supplémentaires

Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande, sous réserve des erreurs manifestes et des règles légales applicables.

Les frais de livraison applicables sont présentés avant la validation définitive de la commande. Le client peut consulter le montant total à payer avant de confirmer son achat.

Les éventuels frais, taxes ou autres sommes légalement applicables doivent être indiqués de manière appropriée avant la conclusion du contrat. Leur traitement dépend notamment de l’organisation réelle de la vente, de l’expédition et du dédouanement.

4. Commandes et paiements

4.1. Processus de commande

Pour passer une commande, le client sélectionne les produits souhaités, renseigne les informations nécessaires à la livraison, vérifie le récapitulatif de sa commande et suit les étapes de validation et de paiement proposées sur le site.

Avant la confirmation définitive, le client doit vérifier les produits sélectionnés, les quantités, l’adresse de livraison, les frais applicables et le montant total à payer.

La validation de la commande intervient conformément au processus de commande affiché sur le site et aux règles légales applicables. Les modalités exactes de confirmation sont celles effectivement mises en œuvre lors de l’achat.

Nous pouvons contacter le client si des informations nécessaires au traitement de la commande sont manquantes ou nécessitent une vérification.

En cas d’impossibilité de traiter une commande, nous en informerons le client et procéderons, le cas échéant, au remboursement des sommes dues conformément à la législation applicable.

4.2. Moyens de paiement

Les moyens de paiement acceptés sur le site sont :

• Visa ;

• Mastercard.

Le paiement doit être effectué selon les instructions affichées au cours du processus de commande.

Le client est invité à vérifier les informations de paiement avant de confirmer la transaction et à ne pas transmettre ses données bancaires confidentielles par courrier électronique ou par téléphone.

4.3. Confirmation et remboursement des paiements

Les informations relatives à la commande et au paiement sont traitées conformément aux modalités affichées sur le site.

Lorsqu’un remboursement est dû, il est effectué selon les règles applicables, généralement au moyen du mode de paiement initial. Le délai d’apparition des fonds sur le compte du client peut varier en fonction de la banque ou de l’établissement de paiement.

5. Expédition et livraison

La présente section doit être lue conjointement avec notre politique d’expédition et de livraison.

Politique d’expédition et de livraison : Consulter notre politique d’expédition et de livraison.

L’adresse ci-dessus est une adresse prévue pour le lien de politique. Elle doit être vérifiée avant publication et remplacée si l’URL réelle du site est différente.

5.1. Zone de livraison

Selon les informations actuellement disponibles, Lenrichav prévoit la livraison en France. La disponibilité effective de la livraison dépend de l’adresse renseignée et des zones prises en charge au moment de la commande.

La disponibilité de la livraison en Corse et dans les territoires français d’outre-mer doit être vérifiée avant toute confirmation de commande.

5.2. Frais de livraison

Les frais de livraison standards sont calculés selon le montant de la commande :

• Pour toute commande d’un montant inférieur à 61 €, les frais de livraison sont de 10 €.

• Pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 61 €, la livraison standard est gratuite.

Les frais effectivement applicables sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

5.3. Préparation des commandes

Le délai habituel de traitement d’une commande est de 1 à 3 jours ouvrés.

Les commandes passées du lundi au vendredi avant 18 h, selon l’heure locale applicable au traitement des commandes, commencent généralement à être traitées le jour même.

Les commandes passées après 18 h, pendant le week-end ou un jour férié commencent généralement à être traitées le jour ouvré suivant.

Le début du traitement ne signifie pas nécessairement que la commande sera expédiée le jour même.

5.4. Transport et délais de livraison

Les transporteurs utilisés peuvent notamment être DHL et UPS.

Après l’expédition, le délai de transport estimé est de 5 à 10 jours ouvrés. Le délai global comprend le temps de traitement de la commande et le temps de transport.

Ces délais sont des estimations, sauf engagement exprès contraire. En cas de retard, les droits du consommateur prévus par la législation applicable demeurent pleinement applicables.

Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, les informations correspondantes sont communiquées au client afin qu’il puisse consulter l’évolution de la livraison.

5.5. Problèmes de livraison

En cas de retard important, de colis endommagé, d’article manquant ou de non-réception, le client est invité à contacter notre service client en indiquant son numéro de commande et en joignant, si nécessaire, les informations ou photographies utiles.

Nous examinerons la situation et apporterons une réponse conformément à la politique de livraison et aux obligations légales applicables.

Les responsabilités relatives à la livraison, aux pertes, aux dommages et aux retards sont déterminées conformément à la législation applicable. Aucune disposition de la présente section ne limite les droits légaux du consommateur.

5.6. Taxes et formalités douanières

Le traitement des taxes, droits éventuels et formalités douanières dépend de l’organisation réelle de l’expédition et du dédouanement.

Les informations affichées au moment de la commande doivent permettre au client d’identifier les frais applicables. Aucune garantie d’absence de frais supplémentaires ne peut être donnée sans vérification préalable des modalités fiscales et douanières effectivement mises en place.

6. Annulation des commandes

La présente section doit être lue conjointement avec notre politique d’annulation des commandes.

Politique d’annulation des commandes : Consulter notre politique d’annulation des commandes.

L’adresse ci-dessus est une adresse prévue pour le lien de politique. Elle doit être vérifiée avant publication et remplacée si l’URL réelle du site est différente.

6.1. Commandes non expédiées

Le client peut contacter notre service client pour demander l’annulation d’une commande qui n’a pas encore été expédiée.

La demande doit être adressée dès que possible et contenir les informations nécessaires à l’identification de la commande, notamment le numéro de commande, le nom du client et l’adresse électronique utilisée lors de l’achat.

Nous vérifions l’état de la commande et informons le client du résultat de sa demande. Lorsqu’une annulation est acceptée et qu’un remboursement est dû, celui-ci est effectué conformément aux règles applicables.

6.2. Commandes déjà expédiées

Une commande déjà expédiée ne peut généralement plus être annulée selon la procédure ordinaire applicable aux commandes non expédiées.

Toutefois, cette règle ne supprime pas les droits légaux du consommateur, notamment le droit de rétractation lorsqu’il est applicable. Le client peut exercer ce droit dans les conditions et délais prévus par la législation en vigueur.

6.3. Modalités de contact et remboursement

Pour demander une annulation, le client peut contacter Lenrichav par courrier électronique ou par téléphone :

• E-mail : contact@lenrichav.com

• Téléphone : +1 (262) 555-0128

Le numéro de commande doit être communiqué afin de faciliter le traitement de la demande. Le client ne doit pas transmettre de numéro complet de carte bancaire ni d’autres données de paiement sensibles.

Lorsque le remboursement est dû, il est généralement effectué sur le moyen de paiement initial. Le délai d’apparition des fonds dépend notamment de l’établissement bancaire ou de paiement, sous réserve des délais légaux applicables.

7. Retours, remboursements et échanges

La présente section doit être lue conjointement avec notre politique de retour et de remboursement.

Politique de retour et de remboursement : Consulter notre politique de retour et de remboursement.

L’adresse ci-dessus est une adresse prévue pour le lien de politique. Elle doit être vérifiée avant publication et remplacée si l’URL réelle du site est différente.

7.1. Politique de retour

Lenrichav propose une procédure de retour des produits, mais ne propose pas d’échange direct.

Selon notre politique commerciale actuelle, une demande de retour peut être présentée dans un délai de 35 jours suivant la réception du produit, sous réserve des conditions applicables.

Ce délai commercial ne remplace pas et ne réduit pas le droit légal de rétractation dont le consommateur peut bénéficier en vertu du droit français et du droit de l’Union européenne.

7.2. Droit légal de rétractation

Pour les contrats à distance auxquels le droit de rétractation s’applique, le consommateur dispose généralement d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sous réserve des conditions et exceptions prévues par la loi.

Lorsque ce droit est applicable, le consommateur doit informer le vendeur de sa décision dans le délai légal. Les modalités de retour et de remboursement sont ensuite mises en œuvre conformément aux règles applicables.

Les exceptions légales au droit de rétractation ne peuvent être appliquées que lorsqu’elles correspondent effectivement à la nature du produit et à la situation concernée.

7.3. Procédure de retour

Pour demander un retour, le client est invité à contacter le service client en indiquant :

• son numéro de commande ;

• son nom et son adresse électronique ;

• le ou les produits concernés ;

• le motif de la demande, si nécessaire à son traitement.

Le client doit suivre les instructions de retour communiquées après examen de sa demande.

Les conditions relatives à l’état du produit, à son emballage, à l’étiquette de retour et à l’adresse de renvoi sont précisées dans la politique de retour applicable. Elles doivent être mises en œuvre sans porter atteinte aux droits impératifs du consommateur.

7.4. Frais de retour

La prise en charge des frais de retour dépend du fondement de la demande et des règles légales applicables.

Pour un retour effectué dans le cadre d’une politique commerciale volontaire, les frais peuvent être mis à la charge du client uniquement lorsque cela est légalement permis et que l’information requise lui a été communiquée au préalable.

En cas de produit défectueux, endommagé pendant le transport ou non conforme à la commande, les frais et solutions applicables sont déterminés conformément à la législation en vigueur.

7.5. Remboursements

Lorsqu’un remboursement est dû, il est généralement effectué au moyen du paiement initial, sous réserve des règles applicables.

Selon notre procédure actuelle, le remboursement est généralement engagé dans un délai indicatif de 1 à 3 jours ouvrés après réception et vérification du produit retourné, lorsque cette étape est applicable.

Ce délai indicatif ne remplace pas les délais légaux de remboursement, notamment ceux applicables à l’exercice du droit de rétractation.

Le délai nécessaire pour que les fonds apparaissent sur le compte du client peut varier en fonction de la banque ou de l’établissement de paiement.

7.6. Produits endommagés, défectueux ou incorrects

Si le client reçoit un produit endommagé, défectueux ou différent de celui commandé, il est invité à contacter notre service client dans les meilleurs délais, en fournissant son numéro de commande et, si possible, des photographies utiles.

Nous examinerons la demande et proposerons la solution prévue par la législation applicable. Les garanties légales et autres droits impératifs du consommateur restent applicables indépendamment de notre politique commerciale de retour.

8. Confidentialité et protection des données

Lenrichav traite les données personnelles nécessaires au fonctionnement du site, à la gestion des commandes, au paiement, à la livraison, au service client, à la prévention des utilisations frauduleuses et au respect de ses obligations légales.

Les catégories de données traitées peuvent notamment comprendre les coordonnées du client, les informations relatives à la commande, les informations nécessaires à la livraison, les données relatives au service client ainsi que certaines données techniques de navigation.

Les données sont traitées sur la base juridique appropriée à chaque finalité, notamment l’exécution du contrat, le respect d’une obligation légale, l’intérêt légitime ou le consentement lorsque celui-ci est requis.

Les données peuvent être communiquées aux prestataires dont l’intervention est nécessaire au traitement des commandes, au paiement, à la livraison, à l’hébergement ou au fonctionnement du site, dans la mesure nécessaire à leurs missions et conformément aux règles applicables.

Les cookies et technologies similaires sont utilisés conformément aux exigences légales. Lorsque le consentement préalable est requis pour les cookies non essentiels, ceux-ci ne sont déposés qu’après l’obtention d’un consentement valable. L’utilisateur peut modifier ses choix ou retirer son consentement dans les conditions prévues par les paramètres disponibles.

Les données personnelles sont conservées pendant une durée adaptée aux finalités poursuivies et aux obligations légales applicables. Lorsque des transferts de données hors de l’Espace économique européen ont lieu, les garanties requises par la législation applicable doivent être mises en place.

Dans les conditions prévues par le Règlement général sur la protection des données et les dispositions applicables, les personnes concernées peuvent notamment demander l’accès à leurs données, leur rectification ou leur effacement, la limitation du traitement, la portabilité des données, s’opposer à certains traitements et retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour toute question relative aux données personnelles, le client peut contacter :

E-mail : contact@lenrichav.com

Les demandes sont examinées conformément aux exigences légales applicables. Les modalités précises de traitement des données, les durées de conservation, les destinataires et les éventuels transferts internationaux doivent correspondre aux pratiques réellement mises en œuvre par le site.

9. Litiges et droit applicable

9.1. Contact préalable

En cas de question ou de difficulté concernant une commande, un paiement, une livraison, une annulation ou un retour, le client est invité à contacter notre service client afin que nous puissions examiner la situation.

E-mail : contact@lenrichav.com
Téléphone : +1 (262) 555-0128 
Adresse postale :
10921 W Saint Martins Rd
Franklin, WI 53132
United States

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09 h 00 à 18 h 00. Le fuseau horaire correspondant doit être précisé avant publication.

9.2. Médiation et règlement des litiges

Lorsque la législation applicable le prévoit, le consommateur peut bénéficier d’un dispositif de médiation de la consommation ou d’un autre mécanisme extrajudiciaire de règlement des litiges.

Les informations relatives au médiateur compétent, à ses coordonnées et aux modalités de saisine doivent être ajoutées si le statut du vendeur et les règles applicables imposent une telle information.

Aucun organisme de médiation ne doit être mentionné sans vérification de sa compétence et de son applicabilité à la situation du vendeur.

Le consommateur conserve la possibilité de saisir les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la loi.

9.3. Droit applicable

Le droit applicable à une commande est déterminé conformément aux règles de conflit de lois et aux dispositions impératives applicables.

Lorsque le consommateur bénéficie de la protection de dispositions impératives du droit de son pays de résidence habituelle, notamment dans le cadre des règles applicables aux contrats conclus avec des consommateurs, les présentes conditions ne peuvent avoir pour effet de le priver de cette protection.

Le fait que le site soit destiné à des consommateurs situés en France ne permet pas, à lui seul, de déterminer toutes les règles applicables à chaque situation. Le statut juridique du vendeur, son établissement et les circonstances de la transaction doivent être pris en compte.

10. Modification des conditions et coordonnées de contact

10.1. Modification des conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions lorsque cela est nécessaire pour tenir compte de l’évolution du site, de nos services ou des exigences légales.

La version mise à jour est publiée sur le site avec sa date de révision. Les modifications sont appliquées dans les limites prévues par la loi et ne portent pas atteinte aux droits contractuels déjà acquis.

10.2. Coordonnées de Lenrichav

Pour toute question relative aux présentes conditions, aux commandes ou aux services proposés sur le site, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Nom du site : Lenrichav
E-mail : contact@lenrichav.com
Téléphone : +1 (262) 555-0128 

Adresse postale :
10921 W Saint Martins Rd
Franklin, WI 53132
United States

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09 h 00 à 18 h 00.